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Les titres récognitifs de la noblesse civile fondée sur l'exercice des offices et des commissions en Roussillon 1660-1789 (étude diplomatique et corpus des lettres royaux de nomination au Conseil souverain et à la Chancellerie de Perpignan / François-Pierre Blanc.

Author:
Blanc, François-Pierre, 1969- [Browse]
Format:
Book
Language:
French
Published/​Created:
  • Baixas : Balzac éditeur, [2017]
  • copyright 2017
Description:
739 pages ; 24 cm.
Series:
Collection L'univers des discours. [More in this series]
Bibliographic references:
Includes bibliographical references (pages 715-717) and index.
Contents:
  • Noblesse civile et noblesse militaire -- L'anoblissement par charges militaires -- L'anoblissement par charges civiles -- La noblesse de chancellerie -- La noblesse de robe -- Les titres récognitifs de l'anoblissement par charges -- La preuve de l'anoblissement par charges militaires -- La preuve de l'anoblissement par charges civiles -- La capacité anoblissante des offices et des commissions affectés au conseil souverain et à sa chancellerie -- Les auxiliaires du Conseil formant corps particulier -- Le corps des officiers du Conseil souverain -- Livre I Etude diplomatique des titres récognitifs de la noblesse civile en Roussillon -- 1. L'auteur et le bénéficiaire des lettres royaux -- Section I suscription. Adresse. Salut -- Suscription -- Adresse -- Adresse générale -- L'exception -- Les erreurs de la chancellerie -- Adresse particulière -- Le principe -- L'exception -- Le salut -- Section II Le préambule -- Création ex nihilo d'un emploi -- Les officiers -- Le premier gouverneur -- Les premiers magistrats et leurs auxiliaires -- Le second avocat général -- Le premier président -- L'office de visiteur général des gabelles -- Le premier lieutenant de Roi -- Le conseiller chevalier d'honneur -- La crue de l'édit de Marly de février 1734 -- Les magistrats du domaine -- Les premiers secrétaires du Roi -- Les commissaires -- Les conseillers d'honneur -- Les présidents et conseillers honoraires -- Les commissionnaires -- Les conseillers surnuméraires -- Succession d'un office vacant -- Les offices concernés -- Les présidents -- Les conseillers -- Le Parquet -- Les greffiers en chef -- Le premier huissier audencier -- Les alguazils -- Le contrôleur des déclarations de dépens -- Les officiers de la chancellerie -- Analyse des résultats -- L'office est vacant, son titulaire étant mort en charge -- L'office est vacant, son titulaire l'ayant résigné -- L'office est vacant, son titulaire ayant été promu -- Section III Exposé des motifs -- Les officiers -- Les officiers "libéraux" -- Les officiers "vénaux" -- Tribunal de la visitation -- Chancellerie -- Le lieutenant de roi -- Les commissaires -- Les commissaires revêtus de dignités -- Le lieutenant général des comtés -- Le commandant en chef -- Les commissaires chargés des fonctions de magistrat -- Les conseillers d'honneur -- Les commissaires conseillers honoraires -- Section IV La notification -- Position de la notification dans l'acte -- Lettres patentes de provisions -- Nomination sans finance -- Nomination avec finance -- Lettres patentes de commission -- La formule de la notification -- Offices vénaux -- Offices non vénaux -- Commissions -- 2. La décision du roi -- Section I Le dispositif -- Sous-section I La clause principale de nomination -- Clause de provisions -- Clause de provisions de l'office concédé gratuitement -- Les offices de judicature -- Les offices auxiliaires -- Clause de provisions de l'office concédé vénalement -- Le lieutenant de Roi -- Le visiteur général des gabelles -- Le contrôleur des déclarations de dépens
  • Les officiers de la chancellerie -- Clause de commission -- Clause de nomination des dignitaires -- Le lieutenant général -- Le commandant en chef -- Clause de nomination des conseillers d'honneur -- Les deux premiers textes -- Les clauses postérieures -- Clause de nomination des conseillers surnuméraires -- Clause de nomination des magistrats honoraires -- Clause de nomination du visiteur général des gabelles -- Clause de nomination dans un office occupé par un contumax -- Sous-section II Les clauses accessoires -- Les dispenses d'âge -- Dispenses d'âge expresses -- Dispenses d'âge tacites -- Les dispenses de parenté -- Dispenses expresses de parenté -- Dispenses tacites de parenté -- Cohabitation d'un magistrat titulaire et d'un honoraire -- Cohabitation d'un magistrat titulaire et d'un conseiller surnuméraire -- Cohabitation de deux titulaires : un président et son fils -- L'interdiction d'opiner ou de présider -- Interdiction d'opiner -- L'interdiction est absolue -- L'interdiction est relative -- Interdiction de présider -- Dispense de diplôme et d'expérience professionnelle -- Clause relative au rang en cas de mobilité -- Clause relative aux gages dans les offices libéraux -- Section II La clause "tant qu'il nous plaira" -- 3. La mise en oeuvre de la volonté royale -- Section I La clause injonctive -- Lettres royaux vérifiés par le Conseil souverain -- Mention du receveur d'ordre -- Injonction d'enquêter sur la religion et les moeurs -- Ordre de recevoir le serment du pourvu -- Réception de l'officier. Enregistrement du titre -- Mandement pour le paiement des gages -- Lettres royaux vérifiés par le chancelier de France -- Les formules -- Clause injonctive et gratuité de l'office -- Clause injonctive et vénalité de l'office -- Le particularisme des offices des chancelleries -- Le premier mandement -- Les autres mandements -- Section II Bon plaisir, scel, datation, signature -- Clause du bon plaisir -- Scellement -- Datation -- Signatures -- La signature royale -- Les lettres libérales sont signées par le Roi -- Les lettres vénales ne sont pas signées par le Roi -- La signature du Secrétaire d'État -- Livre II Corpus des titres récognitifs de noblesse civile -- 1. Les magistrats du siège -- Section I Les chefs du conseil souverain -- Sous-section I Le gouverneur du Roussillon -- Sous-section II Le lieutenant général -- Sous-section III Le commandant en chef -- Sous-section IV Le lieutenant de roi -- Section II Les présidents -- Sous-section I Le premier président -- Sous-section II Les présidents à mortier -- Les présidents titulaires -- Office n 1 (Crue de 1660) -- Office n 2 (Crue de 1660) -- Les présidents honoraires -- Section III Les conseillers -- Sous-section I Les conseillers d'honneur -- Le conseiller d'honneur-né -- Les conseillers chevaliers d'honneur -- L'office de conseiller chevalier d'honneur né -- Les offices de chevalier d'honneur de droit commun -- Office n 1 -- Office n 2 -- Les autres conseillers d'honneur -- Le principe : recrutement clérical -- Charges tendant à la formalisation -- Charges viagères
  • L'exception : recrutement laïque -- Sous-section II Les conseillers titulaires -- Les conseillers lais -- Les six offices créés en 1660 -- Les trois offices créés en 1734 -- Le conseiller clerc -- Sous-section III Les conseillers honoraires -- Les conseillers honoraires par commission -- Les conseillers honoraires, titulaires d'une autre judicature -- Le visiteur général des gabelles -- Le président et les deux conseillers de la Chambre du Domaine -- L'office de président de la Chambre du domaine -- Premier office de conseiller à la Chambre du domaine -- Second office de conseiller à la Chambre du domaine -- Sous-section IV Les conseillers surnuméraires -- 2. Le parquet -- Section I Le procureur général du roi -- Section II Les avocats généraux -- Sous-section I Les avocats généraux titulaires -- Sous-section II Les avocats généraux honoraires -- Les avocats généraux vétérans -- Le procureur du Roi en la Chambre du domaine -- Section II Les substituts -- Sous-section I Les substituts du procureur général -- Première commission -- Seconde commission -- Sous-Section II Le substitut du procureur du roi au domaine -- 3. Les officiers auxiliaires -- Section I Le greffier en chef -- Section II Le premier huissier audiencier -- Sous-section I L'office de premier huissier audiencier -- Sous-section II L'office d'huissier audiencier -- Section III Les alguazils -- Section IV Les contrôleurs des déclarations de dépens -- Section V Les officiers de la chancellerie -- Sous-section I Les gardes des sceaux -- Les Gardes des sceaux titulaires -- Les gardes des sceaux, magistrats -- Les gardes des sceaux, secrétaires du Roi -- Le garde des Sceaux honoraire -- Sous-section II Les secrétaires du roi -- Crue de l'édit de juin 1715 -- Les Secrétaires du Roi, audianciers en la Chancellerie -- Les Secrétaires du Roi, Contrôleur en la Chancellerie -- Les Secrétaires du Roi, Maison, Couronne de France -- Crue de l'édit de mars 1772 -- Sous-section III Le greffier conservateur des minutes -- Appendice : Lois du roi portant création de charges -- Documentation -- Documentation archivistique -- Bibliographie -- Index personarum du livre II (Corpus).
Subject(s):
ISBN:
9782373200157 (pbk.) :
OCLC:
1006397759
RCP:
N - S