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Napoléon et le droit : droit et justice sous le Consulat et l'Empire : actes du colloque de La Roche-sur-Yon, 14-16 mars 2017 / sous la direction de Thierry Lentz.

Format:
Book
Language:
French
Published/​Created:
  • Paris : CNRS éditions ; La-Roche-sur-Yon : Centre de recherche de l'Institut catholique d'études supérieures, [2017]
  • copyright 2017
Description:
284 pages ; 23 cm
Bibliographic references:
Includes bibliographical references.
Contents:
  • Présentation, par Éric de Labarre et Victor-André Masséna -- Introduction, par Olivier Fouquet et Thierry Lentz -- Pt. 1. Juristes -- La formation juridique de Napoléon, par Thierry Lentz -- L'"ambiance juridique" de la Maison Bonaparte -- Les cours de droit public de l'École militaire de Paris -- Une solide culture juridique livresque -- Annexe : Le manuel de droit public de Junker -- Le retour des juristes sous le Consulat, par Jean-Philippe Rey -- Un retour dans le sillage de Bonaparte et dans le contexte d'un coup d'État -- Un "retour" ou une résilience ? -- Formes et portée du retour des juristes sous le Consulat -- Merlin de Douai et le service de l'empereur. Un oubli de la politique par le droit ? par Hervé Leuwers -- Construire l'Empire par le droit -- Une réhabilitation par le droit -- L'impossible oubli de la politique -- Napoléon et la profession d'avocat, par Hervé Robert -- Pt. 2. Etat -- L'évolution du projet de Constitution de l'an VIII à travers ses sources manuscrites, par Sylvain Bloquet -- Le renforcement progressif des compétences de l'Exécutif -- Une restriction des attributions du Sénat conservateur -- Un frein illusoire au pouvoir du chef de l'État -- Un affaiblissement des compétences du gardien de la Constitution -- Le développement tardif de la question des droits individuels -- Le droit dynastique napoléonien : entre enracinement historique et innovation politique, par Guillaume Bernard -- Pt. 1. Les fondements de la dynastie : la légitimité de la couronne -- Le recours au peuple : la légitimité politique -- Le recours au sacre : la légitimité religieuse -- Le fonctionnement de la dynastie : la transmission de la couronne -- Une déformation des principes traditionnels -- Une assez relative indisponibilité de la couronne -- Les lois de finances sous le Consulat et l'Empire, par Pierre Branda -- Du respect de la Constitution -- Des lois de finances entre propagande et artifices budgétaires -- Une constitution italienne : institutions et culture constitutionnelle à Naples à l'époque napoléonienne, par Paolo Alvazzi de Frate -- Le Conseil d'État napoléonien, juge administratif suprême sous le Consulat et l'Empire, par Marc Bouvet -- Le champ de compétences contentieuses du Conseil d'État napoléonien -- La procédure contentieuse -- La saisine -- Le déroulement de l'instance -- L'instruction -- Le jugement -- Pt. 3. Justice -- L'indépendance des tribunaux : un vain mot pour Napoléon ? par Jean-Louis Halperin -- Les affaires ayant donné lieu à des interventions de Napoléon -- La politique judiciaire de Napoléon -- "Je me suis mis à écrire en français ce qu'elle m'a dicté en flamand" -- La politique linguistique révolutionnaire et les actes notariés sous le Consulat et l'Empire dans les départements flamands de la ci-devant Belgique (1794-1814), par Fred Stevens -- Les départements de la ci-devant Belgique et la politique linguistique en matière juridique -- L'arrêté du 24 prairial an XI (13 juin 1803) -- L'arrêté du 24 prairial an XI, les notaires et la rédaction des testaments -- En guise de conclusion : un Empire à deux vitesses ? -- La réinvention napoléonienne des costumes juridiques, par Mathieu Touzeil-Divina
  • Une reprise respectueuse et soucieuse des traditions & de la solennité monarchiques -- Des robes & manteaux... à "la" robe -- Du rouge & du noir -- Une novation napoléonienne travestie porteuse d'ordre & de hiérarchie administrative militarisés -- De la nouvelle codification hiérarchique des accessoires : épitoges, mortiers & couleurs du Droit & de l'Université -- De la multiplication des costumes -- Le Palais de justice de Paris sous Napoléon, par Chantal Prévot -- Une longue histoire -- Une visite du Palais -- Des travaux nécessaires -- Un avenir en suspens -- Pt. 4. Société -- L'implication de Bonaparte dans l'éclosion du Code civil, par Xavier Martin -- De l'ordre dans le droit civil -- Un lourd chantier -- Une inflexible volonté -- De l'ordre par le droit civil -- Le Code civil au coeur du retissage social -- Le Code civil au coeur du projet impérial -- La législation ouvrière sous le Consulat et l'Empire, par Jean-Pierre Deschodt -- Héritage révolutionnaire -- Le Livret ouvrier -- Les avances -- Et l'on créa le livret ouvrier dans l'ombre des corporations... -- Les conseils de Prud'hommes -- Les conséquences sociales -- Le problème du divorce dans le Royaume d'Italie (1806-1814). Un essai de Wirkungsgeschichte, par Stefano Solimano -- Pt. 5. Héritage -- Postérité du Code civil en France, par Rémy Cabrillac -- Une continuité dans la tradition -- Une fidélité à l'esprit du Code de 1804 -- Une fidélité à la lettre du Code de 1804 -- Une ouverture vers la modernité -- Un renouvellement de la conception de la loi -- Un renouvellement de la conception du juge -- Que reste-t-il du Conseil d'État de Napoléon ?, par Bernard Pacteau. -- L'héritage des constitutions du Consulat et des Empires dans les institutions de la V' République, par Olivier Gohin -- Le développement de la démocratie directe -- L'appel au peuple dans l'exercice du pouvoir constituant -- L'appel au peuple dans l'exercice du pouvoir de révision -- L'affirmation du pouvoir gouvernemental -- Le pouvoir gouvernemental organiquement -- Le pouvoir gouvernemental fonctionnellement.
Subject(s):
ISBN:
9782271115089 (pbk.) :
OCLC:
1011679886
Editor:
RCP:
N - S