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Le livre, le droit et le faux : essai sur l'édition juridique et la contrefaçon au siècle des Lumières / Sébastien Évrard.

Author:
Évrard, Sébastien [Browse]
Format:
Book
Language:
French
Published/​Created:
  • Paris : L'Harmattan, [2017]
  • copyright 2017
Description:
289 pages : illustrations, charts ; 22 cm.
Series:
Socio-économie de la chaîne du livre, études & essais
Bibliographic references:
Includes bibliographical references (pages 255-264) and indexes.
Contents:
Pt. 1. Le marché du livre et sa contrefaçon dans le Royaume de France : les éléments en présence -- 1. Un marché florissant, mais très concurrentiel -- Le système du privilège -- L'organisation corporative du livre -- Sa prorogation -- Sa fragilité -- 2. Une contrefaçon active et puissante : ses raisons -- Quand le livre devient occulte -- Un public insatisfait d'ouvrages indisponibles -- La présence d'enclaves territoriales -- La lourdeur des taxes à la consommation -- Les contrefaçons parisienne et lyonnaise -- La revente d'exemplaires d'occasion et les cabinets littéraires -- Les moyens de la contrefaçon -- Les importations de l'étranger -- Le laxisme des chambres syndicales -- L'émergence de jurisconsultes spécialisés dans le privilège -- L'organisation des stocks -- Les autorités compétentes pour les litiges liés à la contrefaçon -- Pt. 2. La réaction de l'État en 1777 : nouvelle régulation et amnistie. Le bouleversement des règles du jeu -- 3. Libéralisation du marché et réforme de la protection du livre : les six arrêts du Conseil d'août 1777 -- La mise en place d'une nouvelle organisation du livre -- La vaine réclamation d'Avignon de bénéficier de l'estampillage -- La rémunération de l'opération d'estampillage -- La transformation du privilège -- Le développement des permissions simples -- Un coût de la permission simple qui perdure -- L'apparition de sanctions légales -- 4. L'enquête de l'inspection du livre : ses méthodes -- La méthode préconisée par l'État : règles de base -- Les réticences à appliquer cette méthode -- La mise en oeuvre de la procédure -- Une énumération plus ou moins rigoureuse des oeuvres contrefaites -- Une procédure d'inventaire parfois défectueuse -- Les professionnels contrôlés -- La stratégie hétérogène des libraires -- Le rôle des syndics : exemples à suivre ? -- La résistance des libraires parisiens -- L'édition juridique -- Les libraires qui profitent -- 5. L'enquête de l'inspection du livre : ses résultats -- Les contrefaçons : essai de classification - de genre -- Les différents domaines de l'édition juridique - sa hiérarchie -- L'origine géographique des contrefaçons de l'édition juridique -- Les éditions contrefaites du droit français -- Le droit canon -- Un droit français éclaté en sous-domaines -- L'importance éditoriale du droit des biens -- Les auteurs de ces éditions contrefaites -- La présence du droit notarial -- Une place réduite du droit criminel -- Les essais de synthèse du système juridique français -- Le droit des fiefs : le grand oublié -- La place des contrefaçons de l'édition juridique -- Qui sont les acheteurs de ces oeuvres contrefaites ? -- Auteurs dont les oeuvres de droit sont contrefaites -- Explications -- Les effets de cette réforme de 1777.
Subject(s):
ISBN:
9782343121673 (pbk.) :
OCLC:
988596529
RCP:
N - S