Déclarez vos revenus! : histoire et imaginaire d'un instrument fiscal (XVIIIe-XXIe siècle) / études réunies par Olivier Poncet et Katia Weidenfeld ; avec la collaboration de Marie Laperdrix.

Format
Book
Language
French
Published/​Created
Paris : École des Chartes, 2019.
Description
330 pages : illustrations (some color) ; 24 cm.

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    Subject(s)
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    Series
    • Études et rencontres de l'École des chartes ; 57. [More in this series]
    • Études et rencontres de l'École des Chartes, 1760-5687 ; 57
    Summary note
    "La déclaration au fisc de ses revenus, élément central de la révolution fiscale de 1914-1917, est devenue un rituel partagé par des millions de contribuables. Mais, au moment où cette obligation est en passe de disparaître pour un grand nombre de Français, son histoire reste encore mal connue. Pourtant, les enjeux symboliques et pratiques de la déclaration sont essentiels. En témoignent les résistances opposées au début du XXe siècle à une "inquisition fiscale" qui semble aller de pair avec le système déclaratif, les efforts récurrents de l'administration pour étendre l'obligation déclarative et l'utiliser comme instrument d'adhésion à l'impôt, ou encore les inquiétudes suscitées par les changements récents (fin de la déclaration papier, prélèvement à la source, etc.). L'objet de ce livre est d'envisager la typologie documentaire et administrative de la déclaration de revenus sur le temps long, de ses premières applications au XVIIIe siècle jusqu'à ses utilisations contemporaines. La déclaration (presque) universelle des revenus remonte en effet à la France de Louis XIV qui a également instauré un premier prélèvement à la source. L'innovation du régime républicain, pendant la Première Guerre mondiale, est d'utiliser l'obligation déclarative pour nouer un nouveau pacte fiscal entre les contribuables et la puissance étatique. Loin d'être un simple outil bureaucratique, la déclaration de revenus participe à la construction du sujet fiscal. C'est pourquoi ce livre s'attache aussi à restituer l'empreinte laissée par l'impôt dans l'imaginaire populaire, à travers les dessins, les gravures, les chansons ou les films."--Page 4 of cover.
    Notes
    • Proceedings of the meeting organized by the Centre Jean-Mabillon and the Service des archives économiques et financières (Ministères économiques et financiers), Paris, France, November 21, 2017.
    • Includes glossary.
    Bibliographic references
    Includes bibliographical references and index.
    Contents
    • Déclarer ses revenus en France. Trois siècles d'histoire et d'imaginaire
    • Pt. 1. Les déclarations en France avant l'impôt sur le revenu
    • Penser la déclaration de revenus à la fin du règne de Louis XIV. Une maturité théorique et matérielle
    • Louis XIV et le prélèvement à la source. La retenue du dixième sur les charges et les titres de la dette publique
    • Le comble de la déclaration de revenus : le contrôle des taillables par la noblesse
    • Une idée de l'abbé de Saint-Pierre (1658-1743)
    • Les documents déclaratifs en France
    • Pt. 2. Imaginaires
    • Le fort portant le faible
    • Le tour de vis fiscal
    • Les moutons tondus. Brèves remarques sur la généalogie d'une figure du contribuable
    • Quelques figures (parlantes et chantantes) de la résistance à l'impôt
    • Pt. 3. La déclaration fiscale, un enjeu social et politique contemporain
    • La déclaration de revenus : une construction politique du ministère des Finances et de la Chambre des députés
    • L'acclimatation de la déclaration de revenus : un enjeu politique et bureaucratique (1920-1986)
    • Conclusion. Entre la fin du papier et le prélèvement à la source, un changement de paradigme pour la déclaration ?
    ISBN
    • 9782357231511 ((paperback))
    • 2357231513 ((paperback))
    LCCN
    2020421169
    OCLC
    1136540290
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