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Victor Hugo et les magistrats / Marcel Foulon, président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris.

Author:
Foulon, Marcel [Browse]
Format:
Book
Language:
French
Published/​Created:
  • Paris : L'Harmattan, [2016]
  • copyright 2016
Description:
198 pages ; 24 cm.
Series:
Droit privé et sciences criminelles
Summary note:
"Victor Hugo est le seul à avoir prononcé autant de condamnations ad hominem contre les magistrats de son pays, et surtout contre les magistrats de son siècle. Le XIXe siècle en effet cherche son présent et s'interroge sur son avenir. Quel régime politique ? Quelle place pour les juges qui occupent alors une place sociale et politique tout à fait inhabituelle ? "L'homme-siècle" participe à tous ces débats et prononce ses condamnations en poète plutôt qu'en historien ou en romancier. La poésie, selon lui, ne peut en effet se limiter à l'amour du beau comme le soutiennent Gautier ou Verlaine ; l'utile grandit le Beau. Il croit à la puissance politique de la poésie, et se résout, car c'est son devoir, à appliquer son Châtiment aux juges sanguinaires, mais ses cibles sont surtout ces hauts magistrats impériaux qui ont vendu leur âme au parjure vivant, à Napoléon le petit. Avec une violence verbale qui rejoint parfois l'invective voir l'injure, il broie "ce tas de gueux", Bellart, Delangle, Devienne, Dupin, Legagneur, Pinard, Séguier et Troplong... Les faits qui ont déclenché le courroux du poète sont parfois évidents mais il faut la plupart du temps les rechercher dans les grandes affaires judiciaires du siècle de l'homme-Océan. Le juriste, mais aussi le citoyen d'aujourd'hui, ne pourra que constater d'une part, quels considérables changements a effectué le monde des juges depuis Hugo, et d'autre part que si aucun juge ne sanctionna ces magistrats iniques, c'est la poésie qui les condamna à la plus sévère des dégradations, celle de l'Histoire."--Page 4 of cover.
Bibliographic references:
Includes bibliographical references and index.
Contents:
  • Pt. 1. Liens entre politique et magistrature -- Jusqu'à la fin du XVIIIème siècle -- La justice émane du roi -- L'office de judicature -- La confusion des pouvoirs -- L'imbroglio judiciaire -- La sévérité de la justice pénale -- Du XIXème siècle -- Totale emprise du politique sur le judiciaire -- Nomination et avancement des juges -- Inamovibilité des juges du siège -- Limitée à la durée du règne de celui qui a nommé le juge -- Prestation de serment -- La création d'une limite d'âge -- Les épurations -- L'épuration de 1848 -- L'épuration de 1852 : les commissions mixtes -- L'épuration de 1871 -- La compétence des magistrats -- Un barreau muselé -- Les cours d'assises -- "La plume est serve mais la parole est libre" -- Une séparation des pouvoirs encore floue -- Un droit pénal sévère -- La peine de mort -- La sévérité des peines -- L'adultère -- Pt. 2. la charge contre les magistrats -- Charge contre le corps judiciaire -- Charge ad hominem contre les juges de l'ancien régime -- Les noms trompeurs qui peuvent prêter à confusion -- Chapuys le capitoul -- Daguesseau -- Les noms qui surprennent : Jouvenel (ou Juvénal) des Ursins, Lamoignon, Machault -- Juvénal des Ursins (1388-1473) -- Lamoignon -- Machault -- Les noms à la réputation douteuse -- Gilles Maillard -- Jean Bodin (1529-1596) et la Démonomanie des sorciers -- Pierre de Rosteguy de Lancre (1553-1631) ét le Labour -- Isaac de Laffemas (1584-1657) et la terreur en Champagne -- Jean Martin de Laubardemont (1590-1653) -- Les diableries de Loudun -- L'affaire Cinq mars -- Vouglans ou Muyart de Vouglans Pierre-François (1713-1791) -- Jeffreys ou Jefferys Georges (vers 1640-1689) -- Une notable exception : Joseph Michel Antoine Servan (1737-1807) -- Charge ad hominem contre les magistrats ses contemporains -- Le procureur général Bellart et ses adjoints Marchangy et de Broë, -- Bellart et le Maréchal Ney devant la cour des pairs (arrêt du 6 décembre 1815 ; instruction : Séguier ; procureur général : Bellart ; avocats : Berryer, Dupin l'aîné) -- Marchangy et l'outrage aux bonnes moeurs de Béranger (arrêt de cour d'assises du 8 décembre 1821 ; Président :Larrieux ; Assesseurs : Cottu d'Haranguier de Quincerot, de Chanteloup ; Baron. Ministère public : Marchangy, Bellart. Avocat : Dupin l'aîné) -- Marchangy, de Broë, et les "quatre sergents de La Rochelle" (arrêt de la cour d'assises de la Seine du 6 septembre 1822. Juge d'instruction : de Belleyme. Président : M de Monmergué Assesseurs : de Berny, de Frasans, Chevalier-Lemore. Avocats : Dupin, Berryer, Chaix-d'Est-Ange, Delangle ; Ministère public : Marchangy, de Broë) -- De Broë et Paul-Louis Courier (arrêt de la cour d'assises de la Seine du 28 août 1821 ; Président : Dehaussy ; Ministère public : de Broë) -- 50/ de Broë et le procès en tendance contre le Constitutionnel (arrêt de la cour royale de Paris du 3 décembre 1825. Président : Séguier. Ministère public : de Broë ; avocat : Dupin l'aîné)
  • Boustrapa (arrêt de la cour d'assises du Bas Rhin du 21 janvier 1837. Président : Gloxin ; assesseurs : de Kentzinger, Moutier. Ministère public : Rossie, Devaux, Gérard et Karl) ; arrêt de la cour des Pairs du 6 octobre 1840. Rapporteur : Persil. Ministère public : Frank Carré, Boucly, Nouguier, Glandaz) -- Comportements de magistrats -- Un juge autoritaire aux "fidélités successives" : Antoine, Jean, Mathieu Séguier -- Devienne, un président de cour qui fréquente la basse-cour ou le fils caché de l'empereur (arrêt de la Cour de cassation, audience disciplinaire du 21 juillet 1871). Président : Legagneur. Rapporteur : Mercier ; ministère public : Renouard) -- Delangle et la guerre des moustaches judiciaires (arrêt du 6 août 1844 de la Cour de cassation. Président : Zangiacomi. Ministère public : Delangle) -- Franck-Carré et la danse, ou le quadrille de l'impératrice (Legagneur ; Frank-Carré ; Boucly ; Glandaz ; Nouguier ; Partarieu-Lafosse) -- Des lâchetés de juges -- Lâcheté de Dupin -- Lâcheté des membres de la haute cour de justice (Hardoin, Pataille, Moreau, Delapalme, Cauchy, Grandet et Quesnault) -- Devienne et l'expulsion du territoire du juge Cellerier par la commission mixte le 27 mars 1852 (Devienne, Troplong) -- Séguier, Persil et l'affaire Gaillard ou des trois Glorieuses (Séguier, Persil) -- Persil et le procès de Chateaubriand (Cour d'assises de la Seine du 27 février 1833 Président : Dupuy, assesseurs : Crespin de la Rachée, Chaubry de Troncenord ministère public : Persil, Aylies) -- Hugo, juge, avocat, plaideur -- L'affaire Pierre Lecomte (arrêt de la cour des pairs du 5 juin 1846. Instruction : Frank Carré. Ministère public : Hébert) -- L'affaire Joseph Henri (arrêt,de la cour des pairs du 29 juillet 1846. Ministère public : Hébert. Avocat : Baroche) -- L'affaire Teste-Cubières ou affaire "des mines de Gouhenans" (arrêt de la cour des pairs du 17 juillet 1847. Instruction : Renouard, ministère public : Delangle, Glandaz. Avocats : Baroche, Benoit-Champy) -- L'affaire Duc de Praslin (arrêt de la cour des pairs du 30 août 1847. Ministère public : Delangle) -- Le procès de l'Evènement ou Hugo avocat (arrêt de la cour d'assises de la Seine du 11 juin 1851. Président : Partarieu-Lafosse. Ministère public : Suin) -- Mongis et l'affaire de VEvènement (arrêt de la cour d'assises de la Seine du 15 septembre 1851. président : Perrot de Chezelles. Ministère public : Mongis -- Mongis et l'affaire de l'Avènement (arrêt de la cour d'assises de la Seine du 24 septembre 1851. Président : Poinsot. Ministère public : Mongis) -- Brunet, Aulois et l'affaire du Rappel (jugement du tribunal correctionnel de la Seine du 10 décembre 1869. Président : Brunet. Ministère public : Aulois) -- Brunet, Aulois et l'affaire du Rappel 2 (jugement du tribunal correctionnel de la Seine du 8 janvier 1870) Président : Brunet. Ministère public : Aulois. Avocats : de Hugo : Gambetta ; de Barbieux : Arago) -- L'affaire Rosalie Doise (Pinard) -- L'affaire Lesurques (arrêt de la Cour de cassation du 17 décembre 1868. Président : Legagneur. Rapporteur : Faustin-Hélie. Assesseur : ZangiacomL Ministère public : Delangle -- Les juges consulaires
  • Affaire Victor Hugo contre le théâtre français (la comédie française) et le ministre des Travaux publics ou Hugo plaideur (jugement du 2 janvier 1833-M. Aubé président, Me Chaix-d'Est-Ange, avocat du ministre) -- Affaire Victor Hugo contre la comédie française : procès d'Angelo et d'Hernani (jugement du tribunal de commerce de Paris du 6 novembre 1837, président M. Pierrugues, et de l'arrêt de la cour royale de Paris du 5 décembre 1837, premier président Séguier, Me Delangle avocat de la comédie française) -- Mon Pinard fidèle -- Flaubert (jugement du tribunal correctionnel de la Seine du 7 février 1857. Président : Dubarle) et Baudelaire (jugement du tribunal correctionnel de la Seine du 20 août 1857. Président : Dupaty. Assesseurs : Delesvaux, Nacquart) -- Pinard et Eugène Sue (jugement du tribunal correctionnel de la Seine du 25 septembre 1857. président : Labour. Ministère public : Pinard) -- Pinard et Rochefort -- Premier jugement du tribunal correctionnel de la Seine (6ème chambre) du 5 août 1868 (président : Delesvaux. Ministère public : Blain des Cormiers) -- Deuxième jugement du tribunal correctionnel de la Seine (6ème chambre) du 5 août 1868 (même composition) -- Troisième jugement du tribunal correctionnel de la Seine (6ème chambre) du 14 août 1868 (président : Delesvaux. Ministère public : Angot des Rotours) -- Quatrième jugement du tribunal correctionnel de la Seine (6ème chambre) du 28 août 1868. Président : Delesvaux. Ministère public : Angot des Rotours) -- Affaire O'Connell ou Rachel sur son lit de mort (jugement du tribunal civil de la Seine du 16 juin 1858 ; président M Benoit-Champy ; avocat impérial Pinard ; avocat du père de Rachel Me Chaix d'Est d'Ange) -- La statue de Voltaire (entretiens Havin-Pinard 1868) -- Boucly, Hardoin, Grandet, Aulois, Glandaz encore ! et Baroche et Troplong -- L'affaire Cabet (arrêt de la cour d'assises de la Seine du 15 avril 1832 ; président M Grandet ; ministère public : Boucly) -- Baroche, Royer et la haute cour de justice de Bourges (arrêt du 3 avril 1849 ; président : M Bérenger (de la Drôme); assesseurs : Rocher, Hardouin, de Boissieux, Hello. Ministère public : Baroche, de Royer et Levesque) -- Rouland, Zangiacomi et le complot de l'hippodrome et de l'opéra comique (arrêt de la Cour d'assises de la Seine du 16 novembre 1853 Président : Marie Joseph Prosper Zangiacomi. Ministère public : Rouland, de Mongis. Avocat : notamment Jules Favre) -- Troplong Raymond, Theodore (1795-1869) -- Aulois et l'affaire Baudin ou 1 'invention de Gambetta (jugement du tribunal correctionnel de la Seine du 13 novembre 1868 ; président : Rémy Vivien ; ministère public : Louis Aulois ; Avocats : Crémieux ; Arago ; Hubbard ; Gambetta) -- Aulois et les obsèques de Rossini (jugement du tribunal correctionnel de la Seine du 5 janvier 1869. Président : Rémy Vivien ; ministère public : Louis Aulois) -- Aulois et l'affaire Naquet (jugement du tribunal correctionnel de la Seine du 30 mars 1869 ; président : Rémy Vivien. Ministère public : Louis Aulois)
  • L'affaire Pierre Bonaparte et l'assassinat de Victor Noir (jugement du tribunal correctionnel de la Seine du 21 janvier 1870 ; président : M Brunet ; ministère public : Aulois. Jugement du tribunal correctionnel de la Seine du 22 janvier 1870 ; président : M Cressent ; ministère public : Aulois). (Arrêt de la haute cour de justice du 27 mars 1870, siégeant à Tours. Président : Glandaz, assesseurs : Zangiacomi, Poulliaude de Carnières, Boucly, Gastambide ; ministère public : Grandperret, Bergognié) -- L'affaire Pierre Bonaparte et Victor Noir : suite (arrêts de la haute cour de justice des 8 et 9 août 1870, siégeant à Blois. Président: Zangiacomi. Ministère public : Dupré-Lasale, Bergognié).
Subject(s):
ISBN:
9782343104133 (pbk.) :
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